Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site micsolutions.pro est édité par :
- Nom et prénom : Carmel I. MONTETCHO, travailleur indépendant (freelance)
- Nom commercial : MicSolutions (activité indépendante, et non une société)
- Adresse postale : 06 BP 929 Cotonou, Bénin
- Téléphone et WhatsApp : +229 01 40 17 28 41
- Courriel : contact@micsolutions.pro
2. Directeur de la publication
Carmel I. MONTETCHO.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Cloudflare, Inc., société établie aux États-Unis, sur son réseau mondial de centres de données
- Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 888 993 5273
- Contact protection des données : dpo@cloudflare.com
Les courriels envoyés par le formulaire sont transmis par Brevo (Sendinblue SAS, France). La messageriecontact@micsolutions.pro et le nom de domaine micsolutions.pro sont fournis par OVH (OVHcloud, France).
4. Prix, offres et devis
Les prix affichés sur le site sont indiqués « à partir de » : ils correspondent au prix minimal d'une prestation de base. Le prix définitif est celui du devis accepté par le client.
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC). À ce jour, aucune taxe n'est facturée par MicSolutions : le prix affiché est le prix à payer. Cette mention sera mise à jour si une taxe devient applicable.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, le logo, les illustrations, les animations et la structure du site sont la propriété de Carmel I. MONTETCHO (MicSolutions), sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les droits sur les travaux réalisés pour un client (sites, applications, fichiers Excel, etc.) sont fixés par le contrat de mission ou le devis accepté.
6. Données personnelles
La collecte et l'utilisation de vos données personnelles sont décrites dans notrepolitique de confidentialité, qui précise aussi vos droits et la façon de les exercer. Vous pouvez aussi écrire à contact@micsolutions.pro.
7. Responsabilité et liens externes
MicSolutions s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreur ou d'interruption du site. Les informations du site ont une valeur d'information et ne remplacent pas un devis ou un contrat.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (par exemple WhatsApp). MicSolutions n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et n'en est pas responsable.
8. Signaler un contenu illicite
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, écrivez à contact@micsolutions.pro en indiquant la date, votre identité, la description précise du contenu et de son emplacement, et les motifs de votre demande.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit béninois, sous réserve des règles impératives de protection applicables dans le pays du client. En cas de litige, nous recherchons d'abord une solution amiable.